Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) · RS 741.11

Art. 50a OCRUtilisation comme moyen de locomotion

Partie 2 Règles applicables aux autres usagers de la route Chapitre 1a Utilisateurs d’engins assimilés à des véhicules

En vigueur au 1er octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les utilisateurs d’engins assimilés à des véhicules sont tenus d’observer les règles de circulation en vigueur pour les piétons.

2Ils doivent en tout temps adapter leur vitesse et leur manière de circuler aux circonstances et aux particularités de leur engin. Ils doivent notamment avoir égard aux piétons et leur laisser la priorité. Ils rouleront à l’allure du pas pour traverser la chaussée.

3Sur la chaussée, les utilisateurs d’engins assimilés à des véhicules circuleront à droite. Sur les pistes cyclables, ils sont tenus d’observer le sens de circulation prescrit aux cyclistes.

4Sur la chaussée et les pistes cyclables, les engins assimilés à des véhicules ou leur utilisateurs doivent, de nuit et lorsque les conditions de visibilité l’exigent, être munis de deux feux bien visibles, blanc à l’avant et rouge à l’arrière.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 15 mai 2002, en vigueur depuis le 1er août 2002 (RO 2002 1931).

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