1Les banques peuvent mettre en œuvre sous une forme simplifiée diverses dispositions de cette ordonnance et des prescriptions d’exécution techniques émises par la FINMA:
- a.
- si elles peuvent ainsi éviter des coûts disproportionnés;
- b.
- si elles garantissent que la gestion des risques est adaptée à leur activité opérationnelle, et
- c.
- si la proportion des fonds propres minimaux par rapport aux fonds propres pris en compte est au moins maintenue.
2Les banques s’assurent du respect de ces conditions et documentent les modalités de l’application simplifiée.