Ordonnance sur les moteurs de bateaux (OMBat) · RS 747.201.3

Art. 1 OMBatChamp d’application

Section 1 Disposition générales

En vigueur au 8 décembre 2020Vérifié sur Fedlex le 20 novembre 2026

1La présente ordonnance contient les prescriptions sur les émissions des gaz d’échappement et sur la construction des moteurs à allumage commandé et des moteurs à allumage par compression servant à la propulsion de bateaux et aux génératrices d’énergie électrique.

2Ses prescriptions sont aussi valables, par analogie, pour les moteurs à combustion qui ne fonctionnent pas avec de l’essence ou du diesel.