Art. 1 OMBatChamp d’application

¹La présente ordonnance contient les prescriptions sur les émissions des gaz d’échappement et sur la construction des moteurs à allumage commandé et des moteurs à allumage par compression servant à la propulsion de bateaux et aux génératrices d’énergie électrique.

²Ses prescriptions sont aussi valables, par analogie, pour les moteurs à combustion qui ne fonctionnent pas avec de l’essence ou du diesel.