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Ordonnance du DETEC sur la navigabilité des aéronefs (ONAE) · RS 748.215.1
Chapitre 6 Maintien de la navigabilité Section 8 Achèvement et attestation des travaux d’entretien
1L’aéronef est pesé si son poids et son centrage ne peuvent être calculés de manière précise à l’issue des travaux d’entretien.
2L’OFAC peut ordonner la pesée de l’aéronef, indépendamment des travaux d’entretien.118
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