Art. 1 Organisation détaillée de l’armée
L’organisation détaillée de l’armée est définie en annexe.
RS 513.111 · Défense nationale
Ordonnance du DDPS sur l'organisation détaillée de l'armée (OODA)
Ordonnance du DDPS du 29 mars 2017 sur l'organisation détaillée de l'armée (OODA)
En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
- Articles
- 4
- Version en vigueur depuis
- 1er janvier 2026
- Adoption
- 29 mars 2017
Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS),
vu l’art. 5, al. 1, de l’Organisation de l’armée du 18 mars 20161,
arrête:
Notes du préambule
Art. 2 Dérogations aux subordinations dans l’engagement et l’instruction
Les commandants des formations peuvent, dans leur domaine de commandement, déroger dans des cas particuliers aux subordinations pour des engagements et des instructions.
Art. 3 Abrogation d’un autre acte
L’ordonnance du DDPS du 28 novembre 2003 sur l’organisation de l’armée2 est abrogée.
Art. 4 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.
Notes de l’annexe
- Mise à jour par le ch. I des O du DDPS du 21 nov. 2019 (RO 2019 4323), du 24 nov. 2021 (RO 2021 857), du 23 nov. 2022 (RO 2022 796) et du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 697). Cette annexe n’est pas publiée au RO.