Art. 1 OPAnAb

¹La présente ordonnance règle les aspects techniques de la protection des animaux lors de l’abattage au sens de l’art. 2, al. 3, let. n, OPAn, notamment les prescriptions relatives à l’étourdissement, à la saignée et à la mise à mort des animaux ainsi qu’aux installations et aux appareils utilisés pour ce faire.

²Elle s’applique, dans les abattoirs et en dehors de ceux-ci, à l’abattage:

a.

du bétail de boucherie au sens de l’art. 3, let. b, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 concernant l’abattage d’animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)²;

b.

de la volaille domestique au sens de l’art. 3, let. c, OAbCV;

c.

des lapins domestiques;

d.³

des oiseaux coureurs visés à l’art. 3, let. d, OAbCV;

e.

du gibier d’élevage au sens de l’art. 3, let. e, OAbCV;

f.

des poissons et des décapodes marcheurs dans les exploitations aquacoles, les entreprises commerciales et les établissements de restauration.