1L’EPF de Zurich décerne un diplôme de formation continue ou un certificat de formation continue aux participants qui ont accompli avec succès un programme DAS ou CAS. Le diplôme indique l’objet et le volume du programme. Il est signé par le chef du département et par le délégué du programme.
2Le diplôme ou le certificat est libellé comme suit: «Diploma of Advanced Studies EPF en … (discipline)» ou «Certificate of Advanced Studies EPF in … (discipline)».
3Dans le cas d’un programme DAS ou CAS proposé en coopération avec une autre haute école, le diplôme ou le certificat est délivré au nom du département compétent de l’EPF de Zurich et de l’unité responsable de l’autre haute école concernée.
4Le diplôme ou le certificat de formation continue est accompagné du Diploma Supplement, qui décrit le niveau, le contexte, le contenu et le statut des études accomplies avec succès.
5Si les contrôles des acquis ont été notés, une attestation peut également être délivrée.
6Quiconque est exclu du programme DAS ou CAS ou l’interrompt avant l’obtention du diplôme ou du certificat peut exiger de la direction du programme un aperçu de ses acquis. Celui-ci indique les acquis d’études fournies et évaluées et les crédits ECTS obtenus jusqu’à l’exclusion ou l’interruption.