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Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · RS 455.110.1
Chapitre 3 Bovins Section 2 Détention à l’attache
Les éléments perforés recouvrant les canaux d’évacuation, munis de barreaux avec revêtement de caoutchouc, ne peuvent être installés qu’en surplus de la longueur de la couche exigée à l’annexe 1, tableau 1, ch. 12, OPAn.
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