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Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · RS 455.110.1
Chapitre 2 Dispositions générales régissant la détention d’animaux Section 1 Sols perforés
1En cas d’utilisation de sols perforés, la largeur des fentes et le diamètre des trous doivent être adaptés à la taille des animaux.
2Les sols perforés ne doivent pas comporter de bavures saillantes. Les arêtes doivent être polies et la largeur des fentes doit être constante.
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