Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · RS 455.110.1

Art. 3 RS 455.110.1Sols perforés pour bovins

Chapitre 2 Dispositions générales régissant la détention d’animaux Section 1 Sols perforés

En vigueur au 1er février 2025Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

1Le tableau 1 de l’annexe 1 fixe, à l’égard des sols perforés pour bovins, la largeur maximale des fentes et le diamètre maximal des trous ainsi que la largeur minimale des pleins, en fonction du poids des bovins.

2Les grilles perforées couvrant les canaux d’évacuation, telles les grilles à barreaux profilées en T ou alvéolées, ne peuvent pas être utilisées sur de grandes surfaces, mais seulement sur la largeur d’un élément.

3Dans les étables nouvellement aménagées, les grilles à barres rondes ne sont pas admises en stabulation libre et dans les cours d’exercice.

4La détention de yacks sur des grilles dalles en béton ou sur des sols à trous n’est pas admise.

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