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Ordonnance du DETEC relative aux temps de vol et de service et à l'aménagement du temps de travail dans le trafic aérien commercial assuré par avion · RS 748.127.8
Section 3 Temps de travail et temps de vol cale à cale maximaux par année civile
1Sur une année civile:
2Le temps de travail et le temps de vol cale à cale qui se sont accumulés dans le cadre d’autres activités professionnelles sont compris dans le calcul.
3Le temps de vol cale à cale et les autres temps de travail sont répartis aussi uniformément que possible sur l’année civile.
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