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Deuxième partie: Des diverses espèces de contrats Titre douzième: Du contrat d’édition
1Lorsqu’un ou plusieurs auteurs s’engagent à composer un ouvrage d’après un plan que leur fournit l’éditeur, ils ne peuvent prétendre qu’aux honoraires convenus.
2Le droit d’auteur appartient alors à l’éditeur.
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