Ordonnance sur la HEFSM (O-HEFSM) · RS 415.012

Art. 20 O-HEFSM

Chapitre 2 Filières de bachelor et de master Section 2 Durée des études, interruption des études et obtention des diplômes

En vigueur au 1er décembre 2024Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Abrogé

Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, avec effet au 1er déc. 2024 (RO 2024 610).