Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Art. 11 O OFSPO J+SOffres concernant plusieurs sports

Section 3 Formation des cadres J+S

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).

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