Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Art. 11 O OFSPO J+SOffres concernant plusieurs sports

Section 3 Formation des cadres J+S

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).