1Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:
- a.
- a participé à l’ensemble du cours ou du module, et
- b.
- a attesté qu’il dispose des compétences requises.
2L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose des compétences requises.
3Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont évaluées à l’aide des appréciations «réussi» ou «non réussi».25
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 675).