Ordonnance concernant le sport militaire (OAHST) · RS 512.38

Art. 5a OAHST

Chapitre 2 Cours et concours hors du service Section 1 Championnats de l’armée et concours de tir de l’armée

En vigueur au 1er août 2025Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Abrogé

Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 4 juin 2010 (RO 2010 2667). Abrogé par le ch. I de l’O du 21 août 2013, avec effet au 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).