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Ordonnance sur les chemins de fer (OCF) · RS 742.141.1
Chapitre 3 Véhicules Section 1 Exigences essentielles
1Les véhicules doivent être conçus, construits, exploités et entretenus de façon à permettre, sur l’infrastructure en question, une exploitation ferroviaire sûre, fiable et limitant l’usure.266
2Le gabarit des véhicules et des chargements se détermine d’après le contour de référence prévu à l’annexe 1.
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