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Ordonnance sur la circulation militaire (OCM) · RS 510.710
Chapitre 5 Transports de marchandises dangereuses
1Les annexes 1 et 2 à la présente ordonnance règle le transport de marchandises dangereuses.
2Le DDPS est compétent pour modifier les annexes 1 et 2 de la présente ordonnance, en accord avec le DETEC.
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