1Le calcul des positions pondérées en fonction des risques d’une participation détenue par la banque dans le portefeuille de la banque à un CG qui détient une participation à un second ACG s’appuie sur les sections 1 à 5.
2Les positions pondérées en fonction des risques d’une participation détenue par un deuxième ACG à un troisième ACG peuvent être calculées selon la LTA uniquement si la LTA a également été utilisé pour calculer les positions pondérées en fonction des risques du deuxième ACG. Sinon, il faut recourir à la FBA.
3La réglementation selon l’al. 2 s’applique par analogie à d’autres ACG.
4Les banques qui appliquent l’AS sont autorisées, en dérogation à l’al. 2, dans le cas de fonds de private equity investissant directement dans de nombreux autres fonds de private equity, à utiliser la MBA sans obligation d’appliquer au préalable la LTA à la part du fonds de private equity investisseur si:
- a.
- le fonds détient exclusivement des positions sur actions, et que
- b.
- les informations nécessaires pour l’utilisation de la MBA sont entièrement recollectées au minimum tous les deux ans; entre-temps, il est possible de se fonder trimestriellement sur les modifications opérées dans les investissements du fonds.
5Si la MBA est appliqué à un fonds de private equity selon l’al. 4, les règles suivantes sont applicables:
- a.
- l’ensemble des positions pondérées en fonction du risque du fonds correspondent à la somme des positions pondérées en fonction du risque des investissements individuels;
- b.
- les positions pondérées en fonction du risque d’une part de fonds correspondent à la part du fonds en pourcentage, multipliée par l’ensemble des positions pondérées en fonction du risque du fonds.