Au sens de la présente ordonnance, on entend par:
- a.
- alcool: le méthanol, l’éthanol, le propanol et les alcools à longue chaîne carbonée ainsi que leurs esters;
- b.
- pourcentage massique (% mass): rapport exprimé en pour-cent de la masse d’alcool pur dans un mélange eau-alcool par rapport à la masse totale du mélange;
- c.
- pourcentage volumique (% vol): rapport exprimé en pour-cent du volume d’alcool pur contenu dans un mélange eau-alcool par rapport au volume total du mélange à température égale;
- d.
- teneur en alcool: proportion d’alcool dans un mélange eau-alcool, exprimé en pourcentage massique ou volumique;
- e.
- quantité d’alcool: volume d’alcool pur exprimé en litres d’un mélange eau-alcool à la température de référence;
- f.
- alcoomètre3: instrument de mesure indiquant la teneur en alcool à la température ambiante;
- g.
- instrument de mesure électronique: instrument de mesure électronique indiquant directement la teneur en alcool à la température de référence.
Historique et notes (1)
- Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 28 mars 2017, en vigueur depuis le 1er mai 2017 (RO 2017 2621). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.