Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale (ODAlAn) · RS 817.022.108

Art. 1 ODAlAnObjet et champ d’application

Chapitre 1 Objet, champ d’application et espèces animales admises

En vigueur au 26 août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires d’origine animale, notamment:

a.
la viande et les produits dérivés;
b.
la gélatine et le collagène;
c.
les produits d’origine animale très transformés;
d.
les produits de la pêche;
e.
les escargots et les cuisses de grenouille;
f.
les huiles et graisses comestibles d’origine animale et leurs dérivés;
g.
le lait et les produits laitiers;
h.
le colostrum et les produits à base de colostrum;
i.
les œufs et les ovoproduits;
j.
le miel, la gelée royale et le pollen.

2Elle fixe les exigences imposées aux denrées alimentaires mentionnées à l’al. 1 et réglemente leurs modalités d’étiquetage spécifiques.

3Sont également réputés denrées alimentaires d’origine animale certains mollusques bivalves vivants, les échinodermes vivants, les tuniciers vivants et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine ainsi que les autres animaux destinés à être préparés en vue d’être remis vivants au consommateur.

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