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Ordonnance sur les explosifs (OExpl) · RS 941.411
Titre 3 Commerce, permis d’acquisition et d’emploi Chapitre 5 Permis d’emploi Section 1 Autorisations de minage et d’emploi
1Les travaux que le titulaire est habilité à effectuer sont mentionnés dans le permis d’emploi.90
2Les mentions spécifiques sont attribuées en fonction d’un examen.
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