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Ordonnance sur les explosifs (OExpl) · RS 941.411
Titre 6 Entreposage Chapitre 1 Fabriques Section 2 Engins pyrotechniques
1Les fabricants d’engins pyrotechniques de la catégorie P2 doivent entreposer ceux‑ci selon les prescriptions applicables aux entrepôts de matières explosives des fabricants.
2Les engins pyrotechniques des catégories T1, T2 et P1 peuvent être conservés selon les prescriptions applicables aux entrepôts de pièces d’artifice.
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