Quiconque veut mettre en service une installation à câbles ou mettre à disposition sur le marché des sous-systèmes ou des composants de sécurité qui ne satisfont pas aux normes techniques propres à concrétiser les exigences essentielles, doit prouver d’une autre manière que les exigences essentielles sont remplies. À cet effet, il y a lieu de prouver, au moyen d’une analyse de risques, que, dans l’ensemble, la dérogation n’augmente pas le risque.
Historique et notes (1)
- Introduit par le ch. I de l’O du 2 sept. 2015 (RO 2015 3167). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 oct. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 5831).