1Les vecteurs potentiels d’épizooties autres que les animaux et les produits animaux, la paille et le foin par exemple, sont soumis aux dispositions régissant les produits animaux pour autant que des dispositions harmonisées d’importation et de transit de l’Union européenne (UE) s’appliquent à ces vecteurs (art. 5, al. 1 et 2, et 38, al. 2).
2L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut soumettre au cas par cas d’autres vecteurs potentiels d’épizooties aux dispositions de la présente ordonnance.