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Ordonnance sur les obligations militaires (OMi) · RS 512.21
Chapitre 3 Instruction au sein de l’armée Section 1 Définition et durée totale des services d’instruction
(art. 41, al. 1 à 3, 49 à 51 et 53 à 55 LAAM)
Les services d’instruction sont réglés à l’annexe 1.
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