1Dans la présente ordonnance, on entend par:
- a.
- enfants: les participants J+S jusqu’à la fin de l’année civile durant laquelle ils atteignent l’âge de 10 ans;
- b.
- jeunes: les participants J+S à partir du début de l’année civile durant laquelle ils atteignent l’âge de 10 ans;
- c.2
- …
- d.
- écoles: les établissements de l’école obligatoire désignés à l’art. 48 OESp, ainsi que les écoles du degré secondaire II;
- e.
- activité: une activité sportive unique et limitée dans le temps (leçon, entraînement, excursion ou compétition).
Historique et notes (1)
- Abrogée par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).