Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport (OPESp)

⁶⁰ Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1^er déc. 2022 (RO 2022 218).

(art. 3, al. 1)

Aïkido, allround, alpinisme, arbalète, arc, athlétisme, aviron, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, biathlon, boxe light-contact, canoë-kayak, carabine, course nautique, course d’orientation, curling, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cycle-balle, cyclo-cross, danses standard et latines, équitation, escalade sportive, escrime, excursions à skis, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocycle, natation, natation artistique, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, pistolet, planche à voile, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, saut à skis, ski, ski de fond, snowboard, sport de camp/trekking, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, voile, volleyball, voltige, VTT, waterpolo, wushu/kung-fu.

⁶¹ Introduit par le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 26 oct. 2015 (RO 2015 4119). Abrogée par le ch. II al. 2 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1^er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).

⁶² Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du DDPS du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1^er janv. 2026 (RO 2025 674). Mise à jour par l’erratum du 7 avr. 2026 (RO 2026 141).

(art. 5, al. 2, 6, al. 1, et 13, al. 2)

1.

Pour le baseball/softball, le basketball, le football, le football américain, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, le rink-hockey, le rugby, le street-hockey, le tchoukball, le unihockey et le volleyball, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 24 participants supplémentaires.

2.

Pour l’aïkido, l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le biathlon, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cycle-balle, le cyclo-cross, les danses standard et latines, l’escrime, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique rythmique, le kick-boxing light, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rock’n’roll, le ski de fond, le sport de camp/trekking, le squash, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, le VTT, le waterpolo et le wushu/kung-fu, la taille des groupes ne doit pas dépasser seize participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 16 participants supplémentaires.

3.

Dans les sports alpinisme, aviron, canoë-kayak, course nautique, équitation, escalade sportive, excursions à skis, planche à voile, saut à skis, ski, snowboard, voile et voltige, la taille des groupes ne doit pas dépasser douze participants par moniteur. Pour les groupes de treize participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.

1.

Dans toutes les activités des sports visés à la lettre A, ch. 1 et 2, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de vingt-quatre participants supplémentaires.

2.

Toutes les activités des sports visés à la lettre A, ch. 3 ainsi que pour l’arbalète, la carabine, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le pistolet, le plongeon, le tir à l’arc, le triathlon et le waterpolo sont soumises aux dispositions particulières régissant les sports concernés.

Dans les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur quel que soit le sport pratiqué. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 24 participants supplémentaires.

Si le nombre de moniteurs J+S qualifiés engagés dans des activités relevant des sports J+S ne suffit pas, le montant de la subvention est calculé sur la base de la taille maximale du groupe que les moniteurs engagés sont habilités à diriger.

⁶³ Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1^er déc. 2022 (RO 2022 218).

(art. 44, al. 5, et 45, al. 2)

⁶⁴ Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1^er déc. 2022 (RO 2022 218).

(art. 46, al. 1)

⁶⁵ Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1^er déc. 2022 (RO 2022 218).

(art. 48)

1.

Un forfait de 260 francs au maximum est versé aux organisateurs qui engagent des guides de montagne titulaires d’un brevet fédéral si ceux-ci:

a.

exercent une activité de moniteur J+S dans les sports alpinisme et excursions à skis ainsi que dans des activités sur rocher dans le sport escalade sportive et assument l’entière responsabilité de la sécurité dans les activités considérées;

b.

exercent une activité d’expert J+S dans la formation des cadres des sports alpinisme et excursions à skis ainsi que dans des activités sur rocher dans le sport escalade sportive.

2.

Pour les cours et les camps J+S, un forfait est versé par tranche de 45 heures-participants. Seules sont prises en compte les heures correspondant aux activités réalisées sous la responsabilité du guide et en sa présence. Les fractions de ce nombre sont arrondies à l’unité supérieure.

3.

Pour les offres de formation des cadres dans les sports alpinisme, escalade sportive et excursions à skis, un forfait est versé par tranche de six participants pour chaque jour durant lequel le guide dispense effectivement un enseignement. Les fractions de ce nombre sont arrondies à l’unité supérieure.

⁶⁶ Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 1521).

(art. 49, al. 1)

1.

Un forfait de 60 francs au maximum par journée de camp et par participant handicapé est versé aux organisateurs de camps. La subvention totale allouée pour le camp ne peut toutefois pas dépasser le double de celle qui serait versée pour un camp de même durée, comptant le même nombre de participants mais sans participants handicapés.

2.

Un forfait de 10 francs au maximum par heure et par participant handicapé est versé aux organisateurs de cours. La subvention totale allouée pour le cours ne peut toutefois pas dépasser le double de celle qui serait versée pour un cours de même durée, comptant le même nombre de participants mais sans participants handicapés.

⁶⁷ Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1^er déc. 2022 (RO 2022 218).

(art. 50, al. 2)

La Confédération fournit aux participants des bons donnant droit à un voyage aller-retour gratuit du domicile jusqu’au lieu du cours en 2^e classe avec les transports publics.

Elle verse des allocations conformément à la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain⁶⁸.

2.1

La Confédération verse les subventions suivantes aux organisateurs:

2.1.1 50 francs par jour au maximum pour chaque participant à un cours de formation ou à un module de formation continue pour moniteurs ou coachs J+S;

2.1.2 100 francs par jour au maximum si, dans le cours de formation ou de formation continue, au moins un expert J+S est engagé pendant au moins une journée complète de cours en supplément du contingent prescrit;

2.1.3 un forfait journalier complémentaire pour les guides de montagne conformément à l’annexe 5.

2.2

La Confédération fournit pour les participants qui remplissent les conditions d’admission aux cours, pour les moniteurs ainsi que pour les auxiliaires de la formation des cadres, des bons donnant droit à un voyage aller-retour gratuit du domicile jusqu’au lieu du cours en 2^e classe avec les transports publics.

2.3

Si moins de huit personnes sont inscrites à une offre de formation des cadres proposée par un canton et dont la réalisation revêt un intérêt particulier pour l’OFSPO, ce dernier peut porter le montant défini au ch. 2.1.1 à 400 francs au maximum par journée de cours.

2.4

Aucune subvention n’est versée pour les participants à des modules de formation continue n’ayant exercé aucune activité de cadre durant les deux années précédant le début des modules.

2.5

La Confédération verse des allocations conformément à la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain.

3.1

La Confédération verse aux organisateurs les subventions suivantes:

3.1.1 50 francs par jour au maximum par participant aux modules de formation continue pour moniteurs ou coachs J+S;

3.1.2 50 francs par jour au maximum par participant aux cours de formation de moniteurs J+S réalisés par des institutions de formation.

3.2

La Confédération fournit pour les participants qui remplissent les conditions d’admission aux cours, pour les moniteurs ainsi que pour les auxiliaires de la formation des cadres, des bons donnant droit à un voyage aller-retour gratuit du domicile jusqu’au lieu du cours en 2^e classe avec les transports publics.

3.3

Aucune subvention n’est versée pour les participants à des modules de formation continue n’ayant exercé aucune activité de cadre durant les deux années précédant le début des modules.

⁶⁹ Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 1521).

(art. 51, al. 3)

1.

Assurer un nombre suffisant de places de formation dans les offres de la formation des cadres J+S du sport J+S concerné sur la base d’une analyse des besoins annuelle.

2.

Participer activement aux séances et conférences spécialisées requises par l’OFSPO.

3.

Mettre en œuvre et mettre à jour continuellement les structures de formation, modèles, concepts et thèmes J+S dans le sport J+S concerné.

4.

Développer des contenus spécifiques au sport concerné pour la formation et la formation continue des cadres J+S et concevoir les médias didactiques correspondants dans les langues requises par l’OFSPO.

5.

Développer des concepts afin d’intégrer, dans la formation et la formation continue des cadres J+S du sport J+S concerné, des thèmes sociétaux tels que la sécurité, la prévention et l’intégration, et concevoir les médias didactiques correspondants dans les langues requises par l’OFSPO.

6.

Garantir la qualité de la formation et de la formation continue des cadres J+S dans le sport J+S concerné:

a.

en réalisant régulièrement des évaluations et élaborant des rapports ainsi qu’en prenant les mesures nécessaires;

b.

en conseillant, en mettant en réseau et en soutenant les cadres J+S.