1Tout cours J+S doit compter au moins trois enfants ou jeunes en âge de participer à J+S. …7
1bisLorsque les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit compter au moins trois enfants ou jeunes en âge de participer à J+S.8
2La taille des groupes est définie dans l’annexe 2.
Historique et notes (2)
- Phrase abrogée par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6591).
- Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).