1Pour les groupes d’utilisateurs 1, 4 et 5, la durée minimale d’un cours J+S est de 15 semaines calendaires; la durée maximale est d’une année.
2Un cours comprend au moins 15 entraînements, répartis sur au moins 12 semaines calendaires.
3Si un cours dure plus de 6 mois, le nombre minimum d’entraînements visé à l’al. 2 doit être réalisé en 6 mois au maximum.
4Pour les groupes d’utilisateurs 1 et 4, les entraînements doivent durer au moins 60 minutes; pour le groupe d’utilisateurs 5, ils doivent durer au moins 45 minutes.
5Si un cours des groupes d’utilisateurs 4 ou 5 porte exclusivement sur des sports relevant du groupe d’utilisateurs 2, ce cours est régi par l’art. 9.
6 L’organisateur peut comptabiliser une activité de 90 minutes au plus par jour et par cours pour l’obtention de subventions.12
6bis L’organisateur peut, par semaine calendaire pour laquelle il comptabilise des activités selon l’al. 6, comptabiliser une activité supplémentaire de 240 à 300 minutes réalisée dans le cadre du même cours.13
7L’Office fédéral du sport (OFSPO) peut exceptionnellement autoriser des cours d’une durée moindre et un nombre d’entraînements inférieur.
Historique et notes (3)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 218).
- Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 218).