Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport (OPESp) · RS 415.011

Art. 6 OPESpDirection

Chapitre 2 Jeunesse et sport Section 2 Cours J+S

En vigueur au 7 avril 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Le nombre minimal de moniteurs J+S dans les cours J+S est défini dans l’annexe 2.

2Lorsque les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit être dirigé par un moniteur J+S disposant de toutes les reconnaissances nécessaires pour diriger l’activité concernée.9

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).