Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport (OPESp) · RS 415.011

Art. 43 OPESpTâches

Chapitre 2 Jeunesse et sport Section 9 Experts J+S

En vigueur au 7 avril 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les experts J+S assurent la formation des cadres dans le sport concerné ou pour le groupe cible voulu.

2Les experts J+S peuvent se voir confier, en tant que spécialistes de la sécurité, l’évaluation de programmes de cours ou de camp dans des sports ou des activités faisant l’objet de prescriptions de sécurité particulières.34

3…35

4L’OFSPO peut réaliser des cours de cadres avec des experts J+S pour préparer ou développer la formation des cadres J+S.36

Historique et notes (3)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).
  2. Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).
  3. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).

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