1Les subventions pour les cours J+S se calculent à partir d’un montant de base et du nombre total d’heures d’entraînement de tous les participants (heures-participants). Le montant de base est défini en fonction du nombre de moniteurs J+S nécessaires.
2Des subventions plus élevées sont versées pour les cours J+S dispensés à des enfants dans le groupe d’utilisateurs 5.
3et 4…37
5Les subventions maximales sont définies à l’annexe 3.
Historique et notes (1)
- Abrogés par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6591).