1Dans les cours du groupe d’utilisateurs 1, la participation aux compétitions en plus des entraînements réguliers est soutenue par l’octroi de montants forfaitaires supplémentaires si les prescriptions de l’annexe 4 sont respectées.
2Dans les cours du groupe d’utilisateurs 2, les compétitions sont considérées comme des heures d’entraînement pour autant que les enfants et les jeunes participent aux compétitions en plus des activités visées à l’art. 9, al. 4.
3…39
4L’OFSPO peut restreindre la participation des enfants aux compétitions.
Historique et notes (1)
- Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6591).