Section 2 Cours J+S

Un cours J+S comprend des activités dans les sports J+S, pratiquées régulièrement:

a.

sous la conduite de moniteurs J+S;

b.

dans un groupe stable;

c.

pendant une durée minimale déterminée.

¹Tout cours J+S doit compter au moins trois enfants ou jeunes en âge de participer à J+S. …⁷

^1bisLorsque les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit compter au moins trois enfants ou jeunes en âge de participer à J+S.⁸

²La taille des groupes est définie dans l’annexe 2.

¹Le nombre minimal de moniteurs J+S dans les cours J+S est défini dans l’annexe 2.

²Lorsque les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit être dirigé par un moniteur J+S disposant de toutes les reconnaissances nécessaires pour diriger l’activité concernée.⁹

¹Pour les groupes d’utilisateurs 1, 4 et 5, la durée minimale d’un cours J+S est de 15 semaines calendaires; la durée maximale est d’une année.

²Un cours comprend au moins 15 entraînements, répartis sur au moins 12 semaines calendaires.

³Si un cours dure plus de 6 mois, le nombre minimum d’entraînements visé à l’al. 2 doit être réalisé en 6 mois au maximum.

⁴Pour les groupes d’utilisateurs 1 et 4, les entraînements doivent durer au moins 60 minutes; pour le groupe d’utilisateurs 5, ils doivent durer au moins 45 minutes.

⁵Si un cours des groupes d’utilisateurs 4 ou 5 porte exclusivement sur des sports relevant du groupe d’utilisateurs 2, ce cours est régi par l’art. 9.

⁶ L’organisateur peut comptabiliser une activité de 90 minutes au plus par jour et par cours pour l’obtention de subventions.¹²

^6bis L’organisateur peut, par semaine calendaire pour laquelle il comptabilise des activités selon l’al. 6, comptabiliser une activité supplémentaire de 240 à 300 minutes réalisée dans le cadre du même cours.¹³

⁷L’Office fédéral du sport (OFSPO) peut exceptionnellement autoriser des cours d’une durée moindre et un nombre d’entraînements inférieur.

¹Pour le groupe d’utilisateurs 2, la durée minimale d’un cours J+S est de 45 heures-participants.

²Le nombre d’heures-participants est le nombre d’heures d’entraînement totalisé par l’ensemble des participants à un cours.

³Une activité dure au moins 60 minutes. L’organisateur peut comptabiliser 300 minutes au plus par activité pour l’obtention de subventions.

⁴L’organisateur est tenu de réaliser cinq activités distinctes en l’espace de cinq mois, réparties sur cinq semaines calendaires au moins. Les compétitions ne sont pas prises en compte.¹⁵

⁵Si un cours du groupe d’utilisateurs 2 porte sur plusieurs sports relevant partiellement du groupe d’utilisateurs 1, ce cours est régi par l’art. 8.

¹La formation dispensée aux enfants et aux jeunes dans les cours J+S comporte plusieurs niveaux et tient compte de leur âge, de leurs capacités et des spécificités des sports.

²L’OFSPO définit le contenu des formations.