Peut être exclu d’une offre de la formation des cadres quiconque:
- a.
- n’a pas les aptitudes nécessaires pour suivre le cours;
- b.
- perturbe considérablement le déroulement du cours par son comportement.
Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport (OPESp) · RS 415.011
Chapitre 2 Jeunesse et sport Section 5 Généralités concernant la formation des cadres
Peut être exclu d’une offre de la formation des cadres quiconque:
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