Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport (OPESp) · RS 415.011

Section 7 Coachs J+S

Chapitre 2 Jeunesse et sport

Art. 32 à 34 · 3 articles

En vigueur au 7 avril 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

(art. 17 OESp)

Art. 32 Formation et formation continue

1La formation de coach J+S et la formation continue correspondante sont dispensées dans des cours et des modules spécifiques.

2La formation et la formation continue sont dispensées par l’OFSPO ou par les services cantonaux J+S. L’OFSPO peut confier cette tâche aux fédérations sportives et aux associations de jeunesse.

Art. 33 Admission à la formation et à la formation continue

Sont admis à la formation et à la formation continue les candidats:

a.
qui remplissent les conditions visées à l’art. 21;
b.
qui sont recommandés par l’organisation pour laquelle ils exercent leur activité;
c.
dont on peut supposer qu’ils seront, à l’issue du cours ou du module, aptes à assumer les obligations visées à l’art. 34.

Art. 34 Obligations

Les coachs J+S veillent à ce que les offres J+S de l’organisateur qu’ils représentent se déroulent conformément aux prescriptions. Ils sont notamment tenus:

a.
de coordonner les offres J+S de leur organisation;
b.
d’annoncer les offres J+S au service compétent et d’en effectuer le décompte (art. 58 et 60);
c.
d’inscrire les membres de leur organisation aux formations et aux formations continues de cadres J+S;
d.
de conseiller, soutenir et superviser d’un point de vue administratif et organisationnel les moniteurs J+S qui réalisent des cours et des camps;
e.
de permettre à tout moment aux autorités qui délivrent les autorisations et exercent la surveillance d’inspecter leurs activités et de consulter leurs documents de cours ou de camp;
f.
de conserver pendant cinq ans au moins les documents J+S nécessaires au contrôle des décomptes et, sur demande, de les remettre à l’autorité responsable des autorisations ou à l’OFSPO.

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