Art. 2 RS 232.16Définitions

¹Par variété, on entend un ensemble végétal d’un taxon botanique du rang le plus bas connu qui peut être:

a.

défini par l’expression des caractères résultant d’un certain génotype ou d’une certaine combinaison de génotypes;

b.

distingué de tout autre ensemble végétal par l’expression d’au moins un des caractères visés à la let. a;

c.

considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit conforme.

²Une variété est essentiellement dérivée d’une autre variété (variété initiale) si elle répond aux conditions suivantes:

a.

elle est principalement dérivée de la variété initiale ou d’une variété qui est elle-même principalement dérivée de la variété initiale;

b.

elle se distingue clairement de la variété initiale;

c.

elle est conforme, sauf en ce qui concerne les différences résultant de la dérivation, à la variété initiale dans l’expression des caractères essentiels qui résultent du génotype ou de la combinaison de génotypes de la variété initiale.

³Par matériel de multiplication, on entend les semences, les plants, les greffons, les porte-greffes et toutes les autres parties de la plante, y compris le matériel obtenu par production in vitro, qui sont destinés à être multipliés, semés, plantés ou replantés.