1Chaque département institue un Comité de doctorat. Celui-ci se compose d’au moins trois professeurs.
2Dans la présente ordonnance, les professeurs au sens de l’art. 1, al. 1, de l’ordonnance du 18 septembre 2003 sur le corps professoral des EPF2 sont considérés comme professeurs.
3Les membres du Comité de doctorat sont élus par la Conférence du département pour une période de deux ans. Ils sont rééligibles pour plusieurs mandats.
4La composition du Comité de doctorat doit être communiquée au recteur.