RS 414.133.1 · École - Science - Culture

Ordonnance de l’EPF de Zurich de Zurich sur le doctorat délivré par l’EPF de Zurich

Ordonnance de l’EPF de Zurich du 23 novembre 2021 de Zurich sur le doctorat délivré par l’EPF de Zurich (Ordonnance sur le doctorat de l’EPF de Zurich)

En vigueur au 1er janvier 2022Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026
Articles
68
Version en vigueur depuis
1er janvier 2022
Adoption
23 novembre 2021

La Direction de l’EPF de Zurich,

vu l’art. 3, al. 1, let. b, de l’ordonnance du 13 novembre 2003 sur l’EPFZ et l’EPFL1,

arrête:

Notes du préambule
  1. RS 414.110.37

Structure du texte

Chaque subdivision se lit en entier sur sa propre page, et chaque article a la sienne, avec ses notes et son historique.

Chapitre 1 GénéralitésArt. 1 à 6 · 6 articles
Chapitre 2 Doctorats ordinairesArt. 7 à 52 · 46 articles
Chapitre 3 Droits relevant de la propriété intellectuelleArt. 53 à 54 · 2 articles
Chapitre 4 Doctorat honorifiqueArt. 55
Chapitre 5 Voies de droitArt. 56
Chapitre 6 Dispositions finalesArt. 57 à 68 · 12 articles