1Chaque département demande à la direction de l’université d’édicter un règlement détaillé de doctorat.
2Le règlement détaillé fixe les règles spécifiques du département, en particulier:
- a.
- les modalités:
- 1.
- du plan de doctorat, y compris les délais de soumission,
- 2.
- de l’entretien d’aptitude et de celles visant à compléter la Commission d’aptitude,
- 3.
- de l’examen oral;
- b.
- les exigences formelles portant sur le rapport d’avancement;
- c.
- les points de détail concernant les études doctorales ordinaires et étendues.