Pour les admissions au doctorat accordées provisoirement avant le 1er janvier 2022 avec l’obligation de remplir des conditions d’admission supplémentaires, les dispositions suivantes sont applicables:
- a.
- le délai pour remplir les conditions d’admission supplémentaires court sur un an à compter de l’admission provisoire;
- b.
- les services académiques examinent si les conditions d’admission supplémentaires sont remplies;
- c.
- lorsque les conditions d’admission supplémentaires requièrent de passer des examens, ces derniers peuvent être répétés une fois dans un délai de six mois en cas d’échec, moyennant l’accord du directeur de thèse; si aucun examen n’est proposé dans ce délai, ce dernier peut être prolongé par le prorecteur responsable des doctorats sur demande du directeur de thèse;
- d.
- si les conditions d’admission supplémentaires ne peuvent être remplies en raison du non-respect des délais fixés ou de l’échec définitif aux examens ou autres contrôles de prestations, les doctorants sont exmatriculés;
- e.
- les examens visés à la let. c ne donnent droit à aucun crédit imputable aux études doctorales ordinaires.