1L’examinateur et les co-examinateurs établissent chacun un rapport dans lequel ils donnent leur avis sur la thèse; ils transmettent ce rapport au département avant l’examen oral. Ils y recommandent l’admission avec ou sans conditions ou le rejet de la thèse.
2La commission d’examen:
- a.
- admet ou rejette la thèse;
- b.
- décide si l’examen oral est réussi ou non.
3Tous les membres de la commission d’examen ont le droit d’assister à l’examen. La commission prend sa décision à la majorité simple; en cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante. Le résultat du vote est consigné par écrit.
4La commission d’examen fait rapport à la Conférence du département concerné.