Ordonnance du Conseil des hautes écoles sur la coordination de l'enseignement dans les hautes écoles suisses · RS 414.205.1

Art. 4 RS 414.205.1Système d’études échelonné

Section 2 Système de crédits et cycles d’études

En vigueur au 1er août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles organisent leur offre d’études selon les cycles suivants:

a.
un premier cycle (études de bachelor), comprenant 180 crédits;
b.
un deuxième cycle (études de master), comprenant 90 ou 120 crédits; sont réservées d’autres exigences quant au nombre de crédits qui découlent des dispositions spéciales fixées dans des lois fédérales ou dans le droit intercantonal sur la reconnaissance des diplômes;
c.
un troisième cycle (doctorat) dans les hautes écoles universitaires et autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles; l’étendue et l’organisation sont déterminées de manière indépendante par chaque institution.

2Pour le troisième cycle, les hautes écoles universitaires et les autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles proposent aux hautes écoles spécialisées et hautes écoles pédagogiques des possibilités de coopération dans un esprit de partenariat.

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