Art. 9 RS 453.1Souvenirs et leurs quantités maximales

(art. 22a, al. 3, OCITES)

¹Par souvenirs, on entend les spécimens mentionnés à l’al. 2.

²Les exceptions prévues à l’art. 22a OCITES sont applicables jusqu’à la quantité maximale suivante par jour et par personne:

a.

caviar d’esturgeon (Acipenseriformes): 125 g;

b.

produits issus d’espèces de crocodiles inscrites à l’annexe II CITES¹⁴: 2 spécimens;

c.

coquilles du strombe géant (Queen conch, Strombus gigas): 3 spécimens;

d.

coquilles ou demi-coquilles de tridacnidés (Tridacnidae spp.): 3 kg;

e.

hippocampes (Hippocampus spp.): 4 spécimens;

f.

bâtons de pluie (Trichocereus = Echinopsis spp., Eulychnia spp.): 3 spécimens;

g.

bois d’aigle (Aquilaria spp.):

1.

1 kg de plaquettes ou de copeaux de bois,

2.

24 ml d’huile,

3.

deux jeux de perles ou grains de chapelet, ou

4.

deux colliers ou bracelets.

³Les quantités maximales visées à l’al. 2, let. a, d et g, ch. 1 et 2, ne peuvent être additionnées pour plusieurs personnes par produit.