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Ordonnance du DETEC relative aux temps de vol et de service et à l'aménagement du temps de travail dans le trafic aérien commercial assuré par avion · RS 748.127.8
Section 9 Dispositions finales
L’ordonnance du 8 septembre 1997 sur l’exploitation d’avions dans le transport aérien commercial (OJAR‑OPS 1)8 est abrogée.
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