Ordonnance relative à la prévention des accidents et des maladies professionnelles lors de l'installation et de l'exploitation de fours de séchage et de cuisson pour objets vernis · RS 832.312.17

Art. 8 RS 832.312.17Orifice extérieur des conduites d’évacuation

En vigueur au 1er mai 1966Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

L’air vicié doit être amené à l’air libre de façon que les gaz et vapeurs qui se dégagent ne puissent pas rentrer dans des bâtiments. L’orifice extérieur de la conduite d’évacuation doit être disposé de façon qu’un incendie à l’intérieur de la conduite ne puisse pas se propager ailleurs.

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