Ordonnance relative à la prévention des accidents et des maladies professionnelles lors de l'installation et de l'exploitation de fours de séchage et de cuisson pour objets vernis · RS 832.312.17

Art. 5 RS 832.312.17Conditions d’admission de la ventilation naturelle

En vigueur au 1er mai 1966Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

La ventilation naturelle est admise lorsque:

a.
L’enfournement est fait de façon que dans les chambres du four la teneur de l’air en vapeurs de solvants ne dépasse pas 50 % de la limite inférieure d’explosion. (Si la nature des solvants change de telle façon qu’il soit impossible de déterminer la limite inférieure d’explosion, la teneur en vapeurs de solvants ne doit pas dépasser 15 gr/m3);
b.
La teneur en oxygène de la chambre du four est réduite au moyen des gaz de combustion du chauffage au four ou de gaz inertes, de telle façon qu’il ne peut se former de mélanges air-vapeurs explosibles.

La preuve que les conditions ci-dessus sont remplies doit être fournie à l’aide de calculs ou de mesures.

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