Tribunal fédéral

Jurisprudence : Loi sur le Tribunal fédéral (LTF)

31 461 arrêts : les arrêts de principe (ATF) avec leur regeste en français et les arrêts récents rédigés en français, reliés aux articles de loi qu’ils citent.

10 765 arrêts

  1. 9C_549/2022IIIe Cour de droit public · 12.4.2023 Prestation complémentaire à l'AVS/AI (renonciation aux prestations d'assurance)
  2. 9C_544/2022IIIe Cour de droit public · 4.10.2023 Assurance-invalidité
  3. 9C_535/2022IIIe Cour de droit public · 4.1.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  4. 9C_534/2022IIIe Cour de droit public · 4.1.2023 Assurance-invalidité
  5. 9C_533/2024IIIe Cour de droit public · 12.4.2023 Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2018 à 2021
  6. 9C_533/2022IIIe Cour de droit public · 10.2.2023 Assurance-invalidité (procédure de première instance, condition de recevabilité)
  7. 9C_526/2022IIIe Cour de droit public · 1.2.2023 Assurance-vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
  8. 9C_524/2022IIIe Cour de droit public · 24.1.2023 Assurance-invalidité (nouvelle demande)
  9. 9C_523/2022IIIe Cour de droit public · 30.3.2023 Assurance-invalidité
  10. 9C_519/2023IIIe Cour de droit public · 5.10.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  11. 9C_518/2023IIIe Cour de droit public · 31.10.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  12. 9C_518/2022IIIe Cour de droit public · 12.1.2023 Prestation complémentaire à l'AVS/AI (condition de recevabilité)
  13. 9C_516/2023IIIe Cour de droit public · 5.10.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  14. 9C_515/2023IIIe Cour de droit public · 10.10.2023 Assurance-vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
  15. 9C_512/2023IIIe Cour de droit public · 6.11.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  16. 9C_510/2022IIIe Cour de droit public · 30.3.2023 Assurance-invalidité (mesure médicale de réadaptation)
  17. 9C_506/2022IIIe Cour de droit public · 20.1.2023 Assurance-invalidité (retrait du recours)
  18. 9C_502/2022IIIe Cour de droit public · 13.1.2023 Assurance-invalidité (nouvelle demande)
  19. 9C_501/2022IIIe Cour de droit public · 31.1.2023 Assurance-vieillesse et survivants (fixation de cotisations)
  20. 9C_498/2023IIIe Cour de droit public · 11.12.2023 Assurance-invalidité (révision)

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