1L’auteur a le droit exclusif de décider:
- a.
- si, quand et de quelle manière l’œuvre peut être modifiée;
- b.
- si, quand et de quelle manière l’œuvre peut être utilisée pour la création d’une œuvre dérivée ou être incorporée dans un recueil.
2Même si un tiers est autorisé par un contrat ou par la loi à modifier l’œuvre ou à l’utiliser pour créer une œuvre dérivée, l’auteur peut s’opposer à toute altération de l’œuvre portant atteinte à sa personnalité.
3L’utilisation d’œuvres existantes pour la création de parodies ou d’imitations analogues est licite.